-

Résultats 1 - 10 sur un total 39 pour  Wikipedia / Arrêt de travail / Wikipedia    (2009537 articles)

Arrêt de travail Imprimer cet article

Le contrat de travail peut être suspendu plus particulièrement en raison : d'un accident du travail  ; d'une grève  ; d'un arrêt maladie . Autres types de congés [ modifier | modifier le code ] Il en existe un certain nombre dont : les congés militaires : congé de marin

wikipedia.org | 2015/8/16 2:13:48

Par suite d'un arrêt de travail... Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les conventions filmographiques . Par suite d'un arrêt de travail… est une comédie française réalisée et écrite par Frédéric Andréi , sortie en salles le 2 juillet 2008 . Sommaire 1 Synopsis

wikipedia.org | 2016/11/10 5:47:37

Réintégration en droit du travail français Imprimer cet article

En droit français , la réintégration est l' acte juridique par lequel un salarié dont le contrat de travail avait été suspendu reprend sa place dans l' entreprise . Elle peut également être prononcée en justice dans certains cas, notamment à la suite de l'annulation d'une autorisation

wikipedia.org | 2019/7/24 11:56:37

Travail public Imprimer cet article

jurisprudence française a dégagé une définition des travaux publics reposant sur trois piliers : le travail public s'effectue sur un bien immeuble (un porte-avions est par exemple un bien meuble et sa construction ne constitue donc pas un travail public) et fait intervenir une personne

wikipedia.org | 2019/8/23 13:53:23

Abandon de poste Imprimer cet article

d'un autre article . L’ abandon de poste revêt deux significations, l'une en droit du travail , l'autre en droit de la guerre. Sommaire 1 Droit du travail 2 Droit de la guerre [ 2 ] 2.1 Notion 2.2 En temps de paix 2.3 En temps de guerre 3 Notes et références 4

wikipedia.org | 2019/1/7 7:36:46

Accident du travail en France Imprimer cet article

Plaque_collecteur_d%27assainissement

Les accidents du travail en France relèvent du droit du travail français et en particulier de la loi du 9 avril 1898 sur l'indemnisation des accidents du travail qui a instauré un système d'indemnisation forfaitaire. En 2018, 633 000 accidents de travail se sont produits [ 1 ] .

Médecine du travail (spécialité médicale en France) Imprimer cet article

Le médecin du travail est un médecin spécialisé en pathologie professionnelle et hygiène industrielle . L'accès à la spécialité comporte actuellement une voie diplômante, l'internat, et une voie de requalification à l'intention des médecins déjà diplômés d'autres spécialité

wikipedia.org | 2016/9/14 9:41:16

Modifications du contrat de travail et des conditions de travail en France Imprimer cet article

à durée indéterminée , il peut se voir proposer ou imposer des changements de son contrat de travail . Il faut toutefois distinguer une modification des conditions de travail d'une modification du contrat de travail . Sommaire 1 L'ancienne distinction 2 La nouvelle distinction

wikipedia.org | 2018/8/2 2:23:10

Garantie incapacité de travail/invalidité de travail Imprimer cet article

exercer son activité professionnelle. Cette impossibilité peut être temporaire – incapacité de travail – ou définitive – invalidité de travail . Dans les deux cas, cette impossibilité peut être partielle ou totale. L'invalidité peut intervenir tout de suite après avis du contrôl

wikipedia.org | 2016/4/2 5:28:14