Estimateur (Ancien Régime)


La fonction d'auxiliaires qu'occupaient les estimateur s dans la communauté provençale sous l' Ancien Régime apparaît dès le XIV e siècle . Sommaire 1 Fonctions des estimateurs 2 Élection des estimateurs 3 Sources 4 Notes Fonctions des estimateurs [ modifier | modifier
Sellette (Ancien Régime)


Comment ajouter mes sources ? La sellette était un petit banc en bois des tribunaux de l’ Ancien Régime où s’asseyaient les prévenus. La petitesse et la position basse du banc visait à ôter sa dignité à l’accusé. Sous la Révolution française , c’était devenu un
États provinciaux (Ancien Régime)


Les états provinciaux sont des assemblées réunissant les députés des différentes circonscriptions territoriales d'une province afin de délibérer et de décider dans le domaine de la fiscalité. Ces circonscriptions sont de trois ordres, les seigneuries laïques importantes (appelées
Secrétaire d'État (Ancien Régime)


Chaque secrétaire d'État était responsable initialement d’un département géographique, c’est-à-dire un ensemble de provinces. Les compétences furent ensuite réparties par département spécialisé, c'est-à-dire par champ de compétence fonctionnel (Maison du roi, Affaires étrangère
Géographie politique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l'Ancien Régime


Cet article consacré à la géographie politique des communes des Pyrénées-Atlantiques sous l Ancien Régime tente de préciser quel était le statut vis-à-vis des découpages administratifs d' Ancien Régime de chacune des communes du département actuel pour laquelle des précisions
Institutions d'Ancien Régime en Bourgogne


selon les recommandations des projets correspondants . La Bourgogne a été administrée sous l' Ancien Régime par un ensemble complexe d'institutions et d'administrations. À la veille de la Révolution française , elle constituait au niveau militaire un gouvernement , au niveau administratif
Enquêtes statistiques de l'Ancien Régime


En France , les enquêtes statistiques sous l' Ancien Régime annoncent les enquêtes sophistiquées et exploitées par l' informatique à partir de la seconde moitié du XX e siècle . Il s'agit plus exactement d'enquêtes générales dans le sens où elles sollicitent la fourniture
Institutions d'Ancien Régime en Bretagne


La Bretagne a été administrée sous l' Ancien Régime par un ensemble complexe d' institutions et administrations . Sommaire 1 Provinces de France 2 Les juridictions 2.1 Présidiaux & sénéchaussées 2.2 Maîtrise des Eaux et Forêts 2.3 Divers 3 Administration financièr
Glossaire de l'Ancien Régime


Noblesse : Un des trois Ordres de l ancien régime O [ modifier | modifier le code ] Officialité Ordonnance royale P [ modifier | modifier le code ] Pacage et Paisson Pays d'État Présidial Prévôté Privilège Q [ modifier | modifier le code ] Quérimonia Quévaise R
Abandon d'enfant sous l'Ancien Régime


L' abandon d'enfant est un phénomène très ancien qui connut un développement important au XVIII e siècle. En 1787, Necker , estimait à 40 000 le nombre d'enfants trouvés qui survivaient parmi les vingt-six millions d'habitants de la France . On distinguait les « enfants trouvé