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Résultats 1 - 10 sur un total 17 pour  Wikipedia / Agence de développement rural et d'aménagement foncier / Wikipedia    (2014721 articles)

Agence de développement rural et d'aménagement foncier Imprimer cet article

L' Agence de développement rural et d aménagement foncier ( ADRAF ) est, en France , un établissement public à caractère industriel et commercial qui assure depuis 1986 [ 1 ] , date de sa création en application du statut Pons I de 1986 , le rachat de terres pour les redistribuer

wikipedia.org | 2019/11/11 1:26:04

Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Imprimer cet article

Les sociétés d aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) sont des organismes créés en France par la loi d'orientation agricole (LOA) de 1960 . Elles ont pour mission d'améliorer les structures foncières par l'installation d' exploitations agricoles ou forestières,

wikipedia.org | 2019/10/14 6:19:39

Agence de services et de paiement Imprimer cet article

Si%C3%A8ge_de_l%27agence_de_services_et_de_paiements,_Limoges

L' Agence de services et de paiement ( ASP ) est un établissement public français qui a été créé le 1 er avril 2009 . Sa mission est de contribuer à la mise en œuvre de politiques publiques, nationales et européennes, en appuyant les décideurs publics. Les domaines concernés

L'Institut Paris Région Imprimer cet article

sources ? L'Institut Paris Région Logo Création 4 mai 1960 comme Institut d aménagement et d'urbanisme de la Région parisienne (IAURP) Dates clés 2 août 1960  : reconnu fondation d'utilité publique. 1976  : devient l'Institut d aménagement et d'urbanisme

wikipedia.org | 2019/11/27 18:44:41

Aménagement foncier en France Imprimer cet article

les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} . L'expression aménagement foncier est souvent assimilée dans la pratique, en France, à l' aménagement foncier rural . Toutefois, elle désigne de façon plus générique un ensemble d'opérations destinée

wikipedia.org | 2018/11/12 17:30:29

Agence des espaces verts de la région d'Île-de-France Imprimer cet article

AEV-IDF-logo-2014

des notes de bas de page ( modifier l'article ). Pour les articles homonymes, voir AEV . Agence des espaces verts de la région d'Île-de-France Situation Région Île-de-France Création 2 octobre 1976 Type Etablissement public à caractère administratif Sige

Aménagement foncier rural Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . L' aménagement foncier rural est en France un ensemble de procédures tendant à redistribuer les parcelles en milieu rural de manière à faciliter leur exploitation

wikipedia.org | 2018/12/23 22:49:06

L'Institut Paris Region Imprimer cet article

sources ? L'Institut Paris Région Logo Création 4 mai 1960 comme Institut d aménagement et d'urbanisme de la Région parisienne (IAURP) Dates clés 2 août 1960  : reconnu fondation d'utilité publique. 1976  : devient l'Institut d aménagement et d'urbanisme

wikipedia.org | 2019/8/16 8:28:50

Île Pott Imprimer cet article

Ic%C3%B4ne-%C3%AEle

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Percivall Pott . Pott Phwoc Géographie Pays   France Archipel Îles Belep Localisation Lagon nord

Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (France) Imprimer cet article

Batiment_abritant_l%27AFSSA_et_l%27OSEO_Maisons-Alfort_France1

En France , le ministère de l’Agriculture et de l'Alimentation est l’administration chargée de la politique agricole , halieutique , alimentaire et forestière . Il organise aussi l’ enseignement et la recherche dans ces domaines. Il est situé dans l’ hôtel de Villeroy , au n