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Résultats 1 - 10 sur un total 775 pour  Wikipedia / Affaire Priore/La commission de 1969 / Wikipedia    (23727 articles)

France : Le Monde portera plainte pour violation du secret des sources dans l'affaire Bettencourt Imprimer cet article

Direction centrale du Renseignement intérieur. Sources ((fr)) – Sylvie Kauffmann ,  « Affaire Woerth : "Le Monde" va déposer une plainte contre X pour violation du secret des sources » . Le Monde ,  13 septembre 2010 . ((fr)) – Thierry Lévêque et Yves Clarisse ,

wikinews.org | 2015/7/10 0:38:16

Cyclisme : Danilo Di Luca est suspendu trois mois Imprimer cet article

Danilodiluca

Cette affaire «Oil for drug» ouverte en 2004 concerne les relations de plusieurs athlètes avec le Dr Carlo Santuccione, ce dernier ayant fait l'objet de plusieurs perquisitions où furent trouvés des seringues d'EPO, des hormones de croissance et d'anti-vieillissement et des anabolisants

Italie : Amanda Knox définitivement acquittée dans l'affaire du meurtre de Meredith Kercher Imprimer cet article

Roma_2011_08_07_Palazzo_di_Giustizia

respectivement. Rudy Guédé, un ami, reste donc seul à avoir été reconnu coupable dans cette affaire . En prononçant l’acquittement d'Amanda, la justice italienne a mis fin à une affaire qui a passionné les médias et l’opinion public. Sources [ modifier ] ((fr)) – AFP ,

Droit en France : le statut particulier des ouvriers d'État du ministère de la Défense Imprimer cet article

décret du 25 août 2000 ne peut pas être contestée par voie d'exception à l'occasion de cette affaire . Il en est de même pour tout autre texte dont l'arrêté ne constitue pas une mesure d'application. La qualité d'agent public de ces ouvriers a été reconnue par un arrêt du Tribunal

wikinews.org | 2015/7/9 23:03:24

La mozzarella italienne retirée de la vente en France Imprimer cet article

Mozarella

des analyses faites sur ces lots soient communiqués. Elle fait suite aux doutes exprimés par la Commission européenne «  sur les mesures prises par les autorités italiennes pour garantir la qualité des produits commercialisés  » . Plus tôt dans la soirée, la commission avait

Affaire Erika : la défense de Total et de l'armateur italien mise en difficulté Imprimer cet article

Dans un premier temps, le tribunal a décidé que les actions en nullité de la procédure seront jugées en même temps que le dossier sur le fonds. La société de classification italienne a immédiatement interjeté appel. Selon le Journal Ouest-France , le responsable de classification

wikinews.org | 2015/7/9 13:06:56

L'Italie publie son propre rapport sur l'affaire Calipari Imprimer cet article

inculpations pour homicide volontaire. Sources (en français) – Jean-Jacques Bozonnet, « L affaire Calipari affaiblit Silvio Berlusconi à un an des élections » . Le Monde , 3 mai 2005. (en italien) – (non signé), « I due rapporti: Italianao e americano – Calipari: due verit

wikinews.org | 2015/7/10 4:09:40

Philippines : un rapporteur de l'ONU impute à l'armée de nombreux cas d'exécutions extrajudiciaires Imprimer cet article

356 cas qui concerneraient des activistes d'extrême-gauche. On estime par ailleurs que, depuis 1969 , l'insurrection communiste aurait causé la mort de plus de 40 000 personnes tandis que, d'autre part, l'archipel est en proie depuis des années, essentiellement dans les îles du Sud,

wikinews.org | 2015/7/10 9:54:08

Droit en France : les délais de recours devant la Commission nationale de réparation des détentions Imprimer cet article

d'appel peuvent, dans les dix jours de leur notification, faire l'objet d'un recours devant une commission nationale de réparation des détentions. Cette commission , placée auprès de la Cour de cassation , statue souverainement et ses décisions ne sont susceptibles d'aucun recours, de

wikinews.org | 2015/7/9 23:04:26

Football : la LFP déboute Saint-Etienne pour l'affaire Clerc Imprimer cet article

ASSE avait estimé que cette suspension n'aurait due être effectuée qu'après ce match. La commission juridique, par la voix de son président André Soulier, a indiqué que « Clerc avait bien purgé sa suspension à Sochaux et était bien qualifié pour le match de Saint-Etienne .

wikinews.org | 2015/7/10 0:11:41