-

Résultats 1 - 10 sur un total 62 pour  Wikipedia / Acquis communautaire / Wikipedia    (2014721 articles)

Programme d'aide communautaire aux pays d'Europe centrale et orientale Imprimer cet article

Le programme d'aide communautaire aux pays d'Europe centrale et orientale abrégé PHARE et initialement appelé Pologne Hongrie Aide à la reconstruction économique (1989) était l'un des instruments de préadhésion financés par l' Union européenne pour aider les pays candidats

wikipedia.org | 2018/8/14 12:45:01

Adhésion de Chypre à l'Union européenne Imprimer cet article

La procédure d’ adhésion de Chypre à l'Union européenne est le processus qui a permis à Chypre de rejoindre l' Union européenne le 1 er mai 2004 . L'Union européenne s'est ainsi élargie à 25 États (Chypre étant entré en même temps que 9 autres États). Sommaire 1 Historique

wikipedia.org | 2019/3/10 11:14:24

Journal officiel de l'Union européenne Imprimer cet article

européenne (TUE)  · Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) Droit communautaire dérivé Règlement   · Directive ( Liste )   · Décision-cadre   · Décision   · Recommandation et avis ( TFUE , art. 288 ) Jurisprudence CJUE   · Tribunal

wikipedia.org | 2013/3/5 19:01:35

Visa d'entrée et de séjour en France Imprimer cet article

européen de la France) 5 Visas dits « de long séjour » 5.1 Base juridique 5.1.1 Droit communautaire européen 5.1.2 Droit interne français 5.2 Principes 5.2.1 Les étrangers majeurs (plus de 18 ans) 5.2.2 Les étrangers mineurs (moins de 18 ans) 5.2.3 Le visa de

wikipedia.org | 2019/9/27 3:30:12

Pays d'origine en droit commercial Imprimer cet article

Swiss_Made_Heuer_Carrera

la part de la valeur ajoutée d’un produit : l’origine est le lieu dans lequel le produit a acquis une certaine part de sa valeur ajoutée, généralement 45% ; l’ouvraison spécifique : l’origine est le lieu dans lequel un produit a subi une transformation substantielle, lui donnant

Adhésion de la Bulgarie à l'Union européenne Imprimer cet article

Mairie_village_bulgare

Références 6.2 Bibliographie 6.2.1 Directives 6.2.2 Rapport de la Commission 6.2.3 Reprise de l acquis 7 Compléments 7.1 Articles connexes 7.2 Liens externes Historique [ modifier | modifier le code ] Situation initiale [

Adhésion de la Pologne à l'Union européenne Imprimer cet article

La procédure d’ adhésion de la Pologne à l'Union européenne est le processus qui a permis à la Pologne de rejoindre l' Union européenne le 1 er mai 2004 [ 1 ] , lors de la première phase du cinquième élargissement de l'Union européenne . L'Union européenne s'est ainsi élargie

wikipedia.org | 2018/5/20 9:31:10

Espace économique européen Imprimer cet article

concurrence, la protection des consommateurs ou l'éducation. Cela est atteint en généralisant l' acquis communautaire dans ces domaines aux membres de l'AELE concernés, en échange d'un droit de consultation lors de la préparation des directives européennes . L'accord exclut de son

wikipedia.org | 2019/3/7 8:58:37

Adhésion de l'Estonie à l'Union européenne Imprimer cet article

Estonian_accession_referendum_(placard)

1.1 Situation initiale 1.2 Dépôt de candidature 1.3 Négociations et mise en œuvre de l acquis 1.3.1 1998 : Conférence intergouvernementale et premier rapport de la Commission 1.3.2 Progression de la transposition de l acquis en 1999 1.3.3 Évolution des négociations en

Adhésion de la Hongrie à l'Union européenne Imprimer cet article

intergouvernementale et premier rapport de la Commission 1.3.2 Progression de la transposition de l acquis en 1999 1.3.3 Rapport de 2000 1.3.4 Évolution des négociations en 2001 1.3.5 Progression des négociations de 2002 1.4 Référendum et adhésion 2 Détail du processus

wikipedia.org | 2019/3/10 11:48:04