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Résultats 1 - 10 sur un total 13 pour  Wikipedia / Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route / Wikipedia    (2014721 articles)

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route Imprimer cet article

L' accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route ( ADR ), fait à Genève le 30 septembre 1957 sous l'égide de la Commission économique pour l'Europe , est entré en vigueur le 29 janvier 1968 . L accord proprement dit a été modifi

wikipedia.org | 2018/12/14 13:14:43

Transport de matières dangereuses Imprimer cet article

Le transport de marchandises dangereuses ( TMD ) peut s'effectuer par voie routière , ferrée, maritime, fluviale ou aérienne. Il est régi par des accords internationaux mais également par des spécificités nationales qui en fixent les règles. Le transport par canalisation ne fait

wikipedia.org | 2019/10/23 1:46:25

Politique commune des transports Imprimer cet article

circulation des biens et des personnes , dans le cadre d'une ouverture des frontières préparée par l' accord de Schengen , qui implique aussi des opérations de contrôle des migrants et des demandeurs d'asile [ N 1 ] . Ce domaine est régi par les articles 90 à 100 (Titre VI) du Trait

wikipedia.org | 2019/8/2 7:14:16

Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses Imprimer cet article

HAZMAT_Class_8_truck

La Loi de 1992 sur le transport des marchandises dangereuses est une loi canadienne sur le transport des marchandises dangereuses au pays. Elle est une "Loi visant à accroître la sécurité publique en matière de transport des marchandises dangereuses " selon l'introduction [

Transport en Moldavie Imprimer cet article

Chisinau_trolleybus

Cet article présente les infrastructures de transport en Moldavie (pour le transport en Moldavie occidentale , voir Transport en Roumanie ). Un trolleybus de Chișinău. Train à automotrice diesel en Moldavie, 2006. Vedette fluviale sur le Bîc , au lac Sireți-Ghidighici . Livré

Transport routier de marchandises Imprimer cet article

Tambo_Quemado

File de camions en attente du passage de la frontière entre le Chili et la Bolivie . Le transport routier de marchandises consiste à transporter des marchandises par le réseau routier , généralement par camions . Le transporteur de marchandises (ou « voiturier ») est l

Politique européenne des transports ferroviaires Imprimer cet article

Europe, en 1957, la politique européenne des transports terrestres est inscrite à l’agenda européen dès la signature du traité instituant la Communauté économique européenne . Le titre IV lui est consacré, de la même manière que le titre II s’applique à la politique agricole

wikipedia.org | 2019/4/8 11:11:56

Règlement relatif aux produits biocides Imprimer cet article

pouvez retirer ce bandeau et améliorer la mise en forme d'un autre article . Règlement européen sur les produits biocides Données clés Présentation Titre Règlement relatif à la mise su

wikipedia.org | 2018/7/29 18:16:17

Taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandise Imprimer cet article

W1293-Seguiniere_PortiqueEcotaxe_N249_74754

La taxe poids lourds , officiellement «  taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandise  » , parfois appelée écotaxe ou écoredevance poids lourds , aurait dû être la version française de la redevance poids lourds liée aux prestations applicable en France, dont l

Accord germano-soviétique relatif au commerce et aux frontières de 1941 Imprimer cet article

Bundesarchiv_Bild_101I-121-0010-11,_Polen,_deutsch-sowjetische_Verhandlungen

L’ accord germano-soviétique relatif au commerce et aux frontières , signé le 10 janvier 1941 , était un accord général réglant des différends frontaliers et intensifiant le commerce de matières premières et de matériel militaire entre l' Union soviétique et l' Allemagne nazie