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Résultats 1 - 10 sur un total 28 pour  Wikipedia / 5 septembre nationalite / Wikipedia    (15489 articles)

GNU Health/Les Individus Imprimer cet article

vous renseignez la date de naissance de la personne, le  numéro de sécurité sociale, la nationalité , le sexe, la profession, le lieu d’habitation, le niveau de scolarité et la situation ​​matrimoniale , entre autres. D’autres modèles (par exemple, le patient), ou modules

wikibooks.org | 2018/12/16 10:30:52

Wikilivres:Requêtes aux administrateurs/2017 Imprimer cet article

Groupes d'utilisateurs Groupe et candidature Contributeurs Utilisateurs enregistrés Patrouilleurs Bots Modificateurs de filtre Administrateurs d'interface Administrateurs Bureaucrates Requête Contributeurs Utilisateurs confirmés Patrouilleurs Bots Modificateurs

wikibooks.org | 2019/6/10 22:01:39

Chill/module-personnes Imprimer cet article

inscrites au 1er janvier de l'année estimée de la naissance Lieu de naissance Pays de naissance Nationalité Attention, la nationalité peut être différente du pays de naissance Langues parlées  : il est possible d'indiquer plusieurs langues État civil Courrier électronique

wikibooks.org | 2017/9/26 13:33:47

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

des conditions tenant à la personne et d’autres tenant à l’activité Section 1: les conditions tenant à la personne [ modifier | modifier le wikicode ] Par application du principe de liberté du commerce et de l’industrie, ces conditions sont peu nombreuses sauf pour les professions

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Photographie/Distinctions/Prix photographiques Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 10/12/2018

wikibooks.org | 2018/12/10 21:10:39

Droit international public/L'État Imprimer cet article

compétence territoriale. 2.2.2 §2. La compétence personnelle 2.2.2.1 A. Le lien de nationalité comme fondement de la compétence personnelle 2.2.2.1.1 1. Les personnes physiques 2.2.2.1.2 2. Les personnes morales 2.2.2.2 B. L'exercice de la compétence personnelle :

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Droit des sociétés/La personnalité morale : élément non nécessaire mais souvent recherché Imprimer cet article

A l’exception de la SEP, toutes les sociétés commerciales sont dotées de la personnalité juridique. Sections 1 Section 1. L’acquisition de la personnalité juridique par l’immatriculation. 1.1 §1. Les formalités d’immatriculation 1.2 §2. Le sort des actes faits pendant

wikibooks.org | 2017/7/23 11:30:03

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

Apparue au 19e, 2 types d'organisations : les commissions fluviales et les unions administratives. Le 20e, développe les organisations internationales dans tous les domaines. Avec un volet international, des organisations dites « universelle ». Avec un second volet international, un développemen

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

Août 1952 : création de la haute autorité de la CECA annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32