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Chronique de la quinzaine - 1er novembre 1878 Imprimer cet article

C'en est donc fait, les vacances et les trêves sont finies, nous louchons de nouveau à toutes les réalités, à toutes les échéances sévères de la politique, plus ou moins déguisées ou ajournées depuis quelques mois. Tandis que les chambres rentrent à Versailles et que la période

wikisource.org | 2017/4/2 14:01:38

Traité instituant la Communauté européenne (1997) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS [2] , DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/3/2 22:22:02

Bakounine/Œuvres/TomeVI52 Imprimer cet article

Toute cette action de l’Alliance se réduisait à ceci : elle donnait à la grande masse des ouvriers en bâtiment le moyen de définir leurs instincts, de les traduire en pensée et d’exprimer cette pensée. Au sein du Cercle  [2] et dans les assemblées générales de l’Internationale

wikisource.org | 2015/9/28 15:52:05

Page:United Nations General Assembly Resolution 181 (2).pdf/1 Imprimer cet article

celle-ci fait connaître qu’elle se propose d’achever l’évacuation de la Palestine pour le 1er août 1948 ; Recommande au Royaume-Uni, en tant que Puissance mandataire pour la Palestine, ainsi qu’à tous les autres États membres de l’Organisation des Nations unies, l’adoption

wikisource.org | 2017/1/26 20:49:32

Résolution 67 du Conseil de sécurité des Nations unies Imprimer cet article

choisir les représentants à une assemblée constituante d’Indonésie devront être terminées le 1er octobre 1949; c) Le transfert aux Etats-Unis d’Indonésie de la souveraineté sur 1’Indonésie par le Gouvernement des Pays-Bas devra s’effectuer le plus tôt possible, et en tout

wikisource.org | 2019/2/5 8:54:31

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

Par le présent traité, les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une Communauté européenne . Article 2 [ modifier ] La Communauté a pour mission, par l’établissement d’un marché commun, d’une Union économique et monétaire et par la mise en œuvre des politiques

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51

Traité instituant la Communauté européenne (2002) Imprimer cet article

SA MAJESTÉ LE ROI DES BELGES, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FÉDÉRALE D'ALLEMAGNE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE, LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE ITALIENNE, SON ALTESSE ROYALE LA GRANDE-DUCHESSE DE LUXEMBOURG, SA MAJESTÉ LA REINE DES PAYS-BAS(2), DÉTERMINÉS à établir

wikisource.org | 2016/2/17 16:32:19

Traité instituant la Communauté européenne (1992) Imprimer cet article

M. Paul-Henri {{Pc|Spaak}, ministre des affaires étrangères; Baron J. Ch. Snoy et d'Oppuers , secrétaire général du ministère des affaires économiques, président de la délégation belge auprès de la Conférence intergouvernementale; Président de la République fédérale d’Allemagne

wikisource.org | 2016/2/17 21:03:16

France (annuaire 52-53) Imprimer cet article

Depuis le 2 décembre 1851 jusqu’au 28 mars 1852, le prince qui gouvernait la France, investi d’un pouvoir discrétionnaire par sept millions et demi de suffrages, avait usé de cette autorité exceptionnelle pour remanier, conformément à l’esprit qui triomphait avec lui, la législation

wikisource.org | 2015/11/2 15:03:02

Constitution de la République démocratique du Congo Imprimer cet article

Depuis son indépendance, 1960, la République Démocratique du Congo est confrontée à des crises politiques récurrentes dont l’une des causes fondamentales est la contestation de la légitimité des Institutions et de leurs animateurs. Cette contestation a pris un relief particulier avec

wikisource.org | 2019/3/26 11:16:50