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Arrêté relatif à la terminologie des noms d’États et de capitales Imprimer cet article

Arrêté du 4 novembre 1993 relatif à la terminologie des noms d'États et de capitales NOR: MAEC9310010A Le ministre des affaires étrangères et le ministre de l'éducation nationale, Vu la loi n° 75-1349 du 31 décembre 1975 relative à l'emploi de la langue française ; Vu le

wikisource.org | 2010/10/13 8:52:23

Arrêt de Cour d’Assises « Attentats Bretagne 1993 - 2000 » Imprimer cet article

COUR D'ASSISES DE PARIS spécialement composée conformément aux dispositions des articles 697 et 698-6 du Code de procédure pénale STATUANT EN PREMIER RESSORT N° 03/0036 La Cour d'Assises de Paris prévue et organisée en application des dispositions des articles 697 et 698-6 du code

wikisource.org | 2016/11/7 12:05:01

Ordonnance 93-027 du 30 mars 1993 portant sur le droit d'auteur, les droits voisins et les expressions du folklore Imprimer cet article

de la transition, notamment en ses articles 15 et 18; Vu l'ordonnance n° 93-003 du 9 février 1993 portant application des articles 126 et 127 de la Constitution; Sur rapport du ministre de la communication, de la culture, de la jeunesse et des sports Le conseil des ministres entendu:

wikisource.org | 2010/10/19 11:18:26

Constitution du Royaume du Cambodge du 24 septembre 1993 - Amendée en juillet 2004 Imprimer cet article

Nous Peuple Khmer, Héritiers d'une civilisation grandiose, d'un grand pays prospère, d'une haute renommée étincelante comme le diamant ; Tombés dans une terrifiante déchéance au cours des deux dernières décennies où nous avons traversé des désastres très regrettables ; Désormais

wikisource.org | 2016/11/17 3:41:49

Livre:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1993.djvu Imprimer cet article

Livre:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1993 .djvu La bibliothèque libre. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Titre Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1993 Auteur ONU Maison d’édition ONU Lieu d’édition New York

wikisource.org | 2019/3/18 13:29:30

Constitution du Royaume du Cambodge du 24 septembre 1993 - Amendée en février 2008 Imprimer cet article

Nous, peuple khmer, Habitués à avoir une grande civilisation, une Nation prospère, un territoire très étendu, une renommée étincelante comme l’éclat du diamant ; Tombés dans une déchéance terrifiante au cours des deux dernières décennies où nous avons traversé des souffrances

wikisource.org | 2017/11/29 22:00:31

Page:Foucauld, Dictionnaire touareg.djvu/1993 Imprimer cet article

Page:Foucauld, Dictionnaire touareg.djvu 1993 La bibliothèque libre. Aller à : navigation , rechercher Cette page n’a pas encore été corrigée 1 993. — zezzerṛef ⵣⵣⵔⵗⴼ va. f. 1 ; conj. 122 «  seddekkel  » ; ( izzerṛef , iezîzerṛef ,

wikisource.org | 2015/7/27 18:34:38

Correspondance de Voltaire/1749/Lettre 1993 Imprimer cet article

Madame, Votre Altesse sérénissime est obéie, non pas aussi bien, mais du moins aussi promptement qu’elle mérite de l’être. Vous mavez ordonné Catilina , et il est fait. La petite-fille du grand Condé, la conservatrice du bon goût et du bon sens, avait raison d’être indignée

wikisource.org | 2016/4/10 23:10:06