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Résultats 1 - 10 sur un total 76 pour  Wikisource / 1993 à la télévision 1992 / Wikisource    (1774736 articles)

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Définitions Imprimer cet article

communication au public par télécommunication, selon le cas. «appareil récepteur » [Abrogée, 1993 , ch. 44, art. 79] «artiste interprète » [Abrogée, 1997, ch. 24, art. 1] «artiste-interprète » "French version only" «artiste-interprète » Tout artiste-interprète ou exécutan

wikisource.org | 2015/8/24 6:50:31

Traité instituant la Communauté européenne (1992) Imprimer cet article

M. Paul-Henri {{Pc|Spaak}, ministre des affaires étrangères; Baron J. Ch. Snoy et d'Oppuers , secrétaire général du ministère des affaires économiques, président de la délégation belge auprès de la Conférence intergouvernementale; Président de la République fédérale d’Allemagne

wikisource.org | 2016/2/17 21:03:16

Page:Voltaire - Œuvres complètes Garnier tome37.djvu/582 Imprimer cet article

Argental. Lunéville, 12 août 1749. — « anges ! j’oserai écrire. »    B. 1992 . Le président Hénault. Lunéville, 14 août. — « Nous l’attendons avec impatience. »    B. 1993 . La duchesse du Maine. Lunéville, 14 août. — «Votre

wikisource.org | 2016/11/26 9:46:48

Le Mahâbhârata (traduction Ballin)/Volume 1/Chap36 Imprimer cet article

pour les enfants, pour ceux qui sont épuisés et pour ceux dont les membres sont fatigués. 1992 . On avait aussi préparé des dons abondants, destinés à être délivrés aux besoigneux, ou offerts comme (marque de) respect. 1993 . Ô roi, on donnait à un brahmane, quel qu’il fût

wikisource.org | 2015/9/22 14:53:46

Pensées et Fragments inédits de Montesquieu/VIII Imprimer cet article

VIII ÉDUCATION, POLITIQUE ET ÉCONOMIE POLITIQUE Préceptes. — II. Éducation. — III. Politique. — IV. Puissance des États. — V. Conquêtes et Traités.— VI. Diverses espèces de Gouvernements. — VII. Liberté. — VIII. Républiques. — IX. Despotisme. — X. Princes. —

wikisource.org | 2016/6/26 3:01:55

Résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies Imprimer cet article

Fac-similés : Voir ici Sommaire 1 1946 (Résolutions 1 à 15) 2 1947 (Résolutions 16 à 37) 3 1948 (Résolutions 38 à 66) 4 1949 (Résolutions 67 à 78) 5 1950 (Résolutions 79 à 89) 6 1951 (Résolutions 90 à 96) 7 1952 (Résolutions 97 à 98) 8 1953 (Résolutions 99

wikisource.org | 2019/6/25 12:10:28

Le Mahâbhârata (traduction Fauche)/Tome 2/Le jeu Imprimer cet article

Vaîçampâyana dit : Le râdjasoûya terminé, cet excellent sacrifice, dont il est si difficile d’obtenir le mérite, Vyâsa, environné de ses disciples, se montra devant les yeux d’Youddhishthira. Celui-ci, entouré de ses frères, se hâtant de marcher à sa rencontre en avant de

wikisource.org | 2017/1/31 13:20:47

Pourquoi faudrait-il punir/Texte entier Imprimer cet article

Le texte de la conférence L’abolition de la prison signifie-t-elle l’abolition du droit, de la justice et de toute société ? que j’avais écrit en 1985 et qui a beaucoup circulé sous le titre de Conférence d’Amsterdam a servi de point de départ à ce livre ; qu’on ne s’étonn

wikisource.org | 2016/3/9 13:36:39

Auteur:René Quatrefages Imprimer cet article

461-473 Un professionnel militaire : l’infante des tercios , Université de Saint-Etienne, 1992 , pp. 191-204 Le système militaire des Habsbourgs , in Le premier âge de l’Etat en Espagne, 1450-1700, Paris éd. du CNRS, 1989, pp.341-379 Le service de santé dans les armées europennes

wikisource.org | 2016/11/1 21:45:19

Affaire Vo c. France Imprimer cet article

plainte, trois rapports d’expertise furent déposés. 14. Le premier rapport, remis le 16 janvier 1992 , conclut que le fœtus de sexe féminin devait se trouver entre vingt et vingt et une semaines depuis la conception, qu’il pesait 375 grammes, mesurait 28 centimètres, avait un périmètr

wikisource.org | 2016/11/7 12:00:35