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Résultats 1 - 10 sur un total 41 pour  Wikipedia / 1891 legales 1841 / Wikipedia    (23727 articles)

Pré-Saint-Didier : le corps retrouvé dans la Doire est celui de l'employé disparu Imprimer cet article

retrouvé sur lui une feuille concernant ses activités professionnelles. Les expertises médico légales éclairciront les causes de la mort, tandis que la reconnaissance du corps garantira avec certitude l'identité du corps. Sources [ modifier ] ((it)) – Rédaction ANSA ,  « Corpo

wikinews.org | 2015/7/10 10:12:11

France : Open World Forum 2010 Imprimer cet article

2010_Open_World_Forum_OWF_Bruno_Menard_CIGREF_Mondial_du_libre

débloqués par Frédéric Mitterrand et Nathalie Kosciusko-Morizet afin de favoriser les offres légales de contenus numériques et d' œuvres dans le domaine de la culture . [6] Notes ↑ notamment Bull et Thales ↑ http://www.zdnet.co.uk/news/application-development/2008/04

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

contesté ce dispositif. Ces derniers estimaient que l'article a pour effet « de priver de garanties légales les exigences constitutionnelles inhérentes à l’égalité devant la commande publique et au bon emploi des deniers publics (…) contradiction avec l’objet même du texte qui

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

Évènements du 1er août 2015 Imprimer cet article

Bundesbrief

signature du Pacte fédéral . br. La fête nationale suisse est célébrée la première fois en 1891 , à l'occasion de la commémoration du 600 e anniversaire du pacte de 1291 qui est alors choisi comme acte fondateur. La date du 1 er août est déterminée ainsi car ce pacte a été

Égypte : reprise du procès de l'ancien président Moubarak Imprimer cet article

George_W._Bush_%26_Hosni_Mubarak

sa grève de la faim, refusant de manger et de boire. Au cours des manifestations, les forces légales gouvernementales se sont affrontées aux manifestants. On estime qu'au moins 850 personnes ont péri, chiffre auquel s'ajoute le nombre de blessés et de ceux détenus arbitrairement. Il

Bolivie : les planteurs de coca demandent à Coca-Cola de changer de nom Imprimer cet article

Erythroxylum_coca

La Commission de la Coca, conjointement avec « les organisations sociales », a proposé à l'Assemblée constituante de la République de Bolivie d'adopter un article qui, s'il était adopté, reconnaîtrait la coca (Erythroxylum coca)  : comme un axe des cultures andine et amazonienne

Cultures commerciales d'OGM en France Imprimer cet article

de l'UE. Ainsi, en l'absence de réglementation nationale spécifique, les cultures d'OGM sont légales . Sources Le site www.monde-solidaire.org L’intelligence scientifique en partage - article de Jacques Testard dans le Monde Diplomatique le Figaro du 6/09/2005 le journal Sud-Ouest

wikinews.org | 2015/7/9 22:07:25

Danemark : démolition de l'Ungdomshuset, après trois nuits d'émeutes Imprimer cet article

Ungdomshuset

la qualifier de « lieu phare de la culture underground en Europe » [4] . Des manœuvres légales pour tenter d'arrêter la démolition avaient été tentées. Des avocats proches de l'extrême-gauche, ainsi qu'un syndicat d'ouvriers du bâtiment avaient ainsi allégué que la démolition

Disparition de Frits Philips à l'âge de 100 ans Imprimer cet article

Fils unique, son père Anton rejoignit son frère Gerard dans la compagnie et en devint Président. Sources Voir sur Wikipédia l'article Philips . ((en)) – Koninklijke Philips Electronics N.V ,  « Frits Philips passed away at the age of 100 » . Philips Press releases ,

wikinews.org | 2015/7/9 22:35:06

Droit en France : la Fondation Wikimedia a un statut d'hébergeur Imprimer cet article

les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ; – la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur

wikinews.org | 2015/7/9 22:48:08