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Loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives Imprimer cet article

Ce texte, « consolidé », reproduit la loi française sur les archives , tel qu'il ressort de sa version initiale, datant du 3 janvier 1979 (publiée au Journal officiel le 5 janvier 1979), ainsi que les diverses modifications apportées depuis lors au texte initial. Cette loi est

wikisource.org | 2010/10/19 5:59:57

Commission nationale de réparation des détentions, décision n° 09 CRD 045 du 18 janvier 2010 Imprimer cet article

Après en avoir délibéré conformément à la loi, la décision étant rendue en audience publique ; Motifs [ modifier ] LA COMMISSION, Attendu que, par décision du 12 mai 2009, le premier président de la cour d’appel de Douai, saisi par M me M…X… d’une requête en réparation

wikisource.org | 2015/10/10 21:05:25

Lettres à sa marraine/18 janvier 1917 Imprimer cet article

J’ai connu Chadourne il y a longtemps. Il était venu me voir pour une revue « Le Voile de Pourpre » qu’il fondait et je lui donnai des vers. Il a été soigné à l’hôpital italien où je suis et où il revient parfois, mais je le retrouvai au Val-de-Grâce, où on l’avait évacu

wikisource.org | 2018/9/1 15:02:14

Page:Revue du Pays de Caux n1 janvier 1903.djvu/18 Imprimer cet article

en faveur de l’expansion coloniale. — Et en voici d’autres qui devraient faire réfléchir les centralistes de la métropole. Songez qu’il y a cinquante ans nous avions le bonheur de posséder en France 180.000 fonctionnaires ; c’était déjà presque autant qu’en emploient les

wikisource.org | 2018/6/10 10:10:40

Page:Béland-Mathieu - Mes quatres années de captivité en Belgique, La Canadienne, Janvier 1920.djvu/18 Imprimer cet article

Nous assortissions tout, puis la distribution se faisait parmi les plus nécessiteux. Les mères venaient avec leurs petits enfants, expliquaient leurs besoins, et recevaient les articles qui se rapprochaient le plus de ce qui leur était indispensable. Ces secours venus du Canada ont donn

wikisource.org | 2015/12/21 4:08:59

Lettre publiée dans la Chronique de Paris (18 janvier 1790) Imprimer cet article

tribunal si nécessaire à la félicité universelle ? Le premier vœu que je forme ce matin 1er janvier 1790, en ouvrant les yeux, est que les rois se réunissent pour faire ce présent à la terre. Comte de Sanois Près Chartres, ce prem. janvier 1790.

wikisource.org | 2010/10/19 4:54:43

Page:Mercure de France, t. 77, n° 278, 16 janvier 1909.djvu/18 Imprimer cet article

Un jour, au cœur de l’hiver, se trouvant sur les bords de la James River, Poe défia sou compagnon de sauter dans l’eau, et de nager avec lui jusqu’à un certain endroit. Après s’être débattus quelque temps dans la rivière à demi gelée, ils parvinrent aux piles sur les­quelles

wikisource.org | 2015/10/31 13:40:37

Lettres à sa marraine/18 janvier 1916 Imprimer cet article

Ma chère petite marraine, me voici de retour d’une longue permission, longue parce que je l’ai passée en Algérie ; mais officiellement elle était de 6 jours seulement comme toutes les permissions. J’ai trouvé les délicieux bonbons, je suis très gourmand mais je ne me souviens

wikisource.org | 2018/9/1 14:57:30

Page:Tamizey de Larroque - La marquise de Flamarens.djvu/18 Imprimer cet article

non moins résignée que jamais. Quand la correspondance de Chapelain, pour nous interrompue, de janvier 1641 à janvier 1659, par la perte d’un volume du recueil qui était encore complet vers le milieu du siècle dernier [1] , nous remet en présence de la marquise, c’est à Buzet que

wikisource.org | 2016/3/8 20:06:50

Lettres d’un habitant des Landes/Lettre 18 Imprimer cet article

Lettres d’un habitant des Landes/Lettre 18 La bibliothèque libre. Lettres d’un habitant des Landes Aller à : navigation , rechercher Frédéric Bastiat Lettres d’un habitant des Landes 1877 ( pp.  57-58). ◄   2 janvier 1850 Février 1850  

wikisource.org | 2016/1/5 19:31:18