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Résultats 1 - 10 sur un total 21 pour  Wikipedia / 1790 en France / Wikipedia    (2014721 articles)

Décret de la division de la France en départements Imprimer cet article

CarteComiteConstitution1789

assemblées primaires et des assemblées administratives , ou loi des 22 décembre 1789 - janvier 1790 , relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives , est un décret de l' Assemblée nationale constituante adopté le 22 décembre 1789 . Il prévoi

Monarchisme en France Imprimer cet article

Louis_XX

opposition au pouvoir royal) jusqu'à Louis XIII, puis d'une monarchie absolue (Ancien régime, jusqu'en 1790 ) puis d'une monarchie constitutionnelle 1790 -1792 avec Louis XVI  ; 1814-1830 avec la Restauration  ; 1830-1848 avec Louis-Philippe I er ). Sommaire 1 Courants monarchistes

Liste des hôtels de préfecture de France Imprimer cet article

Bourg-en-Bresse_-_d%C3%A9cembre_2016_(11)

les édifices hébergeant les services des préfectures (ou administrations équivalentes) en France . Sommaire 1 Édifices actuels 1.1 Hôtels de préfecture 1.2 Préfectures maritimes 1.3 Préfectures de police 2 Anciens édifices 3 Annexes 3.1 Liens internes 3.2 Liens

Dépôt légal en France Imprimer cet article

France_Loir-et-Cher_Blois_Chateau_Facade_des_loges_02

Le dépôt légal en France est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les signaler. Sommaire 1 Historique 1.1 Ancien Régime 1.2 Depuis la Révolution

Histoire de la Bibliothèque nationale de France Imprimer cet article

Entr%C3%A9e_de_Charles_V_%C3%A0_Paris

La Bibliothèque nationale de France (BnF), héritière lointaine de la librairie de Charles V , a connu une histoire riche et parfois mouvementée. Appelée librairie puis bibliothèque du roi sous l'Ancien Régime, elle devient bibliothèque de la Nation en 1790 , avant d'être qualifié

Politique linguistique de la France Imprimer cet article

Charles_V_ordonnant_la_traduction_d%27Aristote_copy

La politique linguistique de la France se réfère à diverses politiques menées par la France en matière linguistique. Depuis 1992, l’ article 2 de la Constitution définit le français comme langue de la République. Le développement de la langue française accompagne, depuis

Ordre judiciaire en France Imprimer cet article

DSC_4764-MR_187-coursdappel

En France , les juridictions de l’ ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le droit pénal et pour régler les litiges entre particuliers. Elles peuvent intervenir : soit dans le domaine contentieux (litiges entre personnes), soit dans le domaine gracieux (lorsqu'il s'agit

Archives communales en France Imprimer cet article

DSC_4008-MR_146-ArchivesMunicipalesDeMarseille

services municipaux et le service qui les conserve et qui les communique au public. Sommaire 1 En France 2 Réglementation des archives communales en France 2.1 Cadre de classement des archives communales 2.1.1 Archives anciennes (antérieures à 1790 ) 2.1.2 Archives modernes

Archives privées en France Imprimer cet article

Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Les archives privées en France sont l'ensemble des archives produites par toute personne, physique ou morale n'étant pas assimilé service ou organisme public français , ou n'exerçant pas une mission de service public

wikipedia.org | 2019/11/29 13:28:52

Unités de volontaires étrangers au service de la France Imprimer cet article

Der_Rhein,_die_Maass_und_Mosel_,_mit_den_anliegenden_L%C3%A4ndern_des_Ober-Chur_und_Nieder-Rheinl._wie_auch_des_Burgundischen_-_urn-nbn-de-0128-1-11777

attendues ? Comment ajouter mes sources ? Les unités de volontaires étrangers au service de la France sont des unités militaires à recrutement exogène ayant servi la France . Sommaire 1 Origines 1.1 Mercenaires 1.2 Volontaires 1.3 Conscrits 2 Moyen Âge et Renaissance