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Résultats 1 - 10 sur un total 121 pour  Wikipedia / 1790 en France / Wikipedia    (2014721 articles)

1790 en France Imprimer cet article

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1790 en France Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Chronologie de la France ◄◄ 1786 1787 1788 1789 1790 1791 1792 1793 1794 ►► Chronologies La plantation d’un arbre de la liberté en 1790

Drapeau de la France Imprimer cet article

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verticales bleue , blanche et rouge de largeurs égales modifier   Pavillon national de la France Utilisation Caractéristiques Proportions 2:3 Adoption Première fois le 15 février 1794 Dernièrement le 5 mars 1848 Éléments Tricolore de bandes verticales

Décret de la division de la France en départements Imprimer cet article

CarteComiteConstitution1789

assemblées primaires et des assemblées administratives , ou loi des 22 décembre 1789 - janvier 1790 , relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives , est un décret de l' Assemblée nationale constituante adopté le 22 décembre 1789 . Il prévoi

Droit archivistique en France Imprimer cet article

Staatsarchiv_Erdberg_Sep_2006_004

projets correspondants . Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion . En France , le droit archivistique est régi par des dispositions législatives et des décrets ministériels applicable sur l'ensemble du territoire national. Depuis la Révolution française

Tribunal maritime commercial (France) Imprimer cet article

dite Code Louis . Les tribunaux de l’amirauté sont démembrés par les décrets du 7 septembre 1790 , 6-10 novembre 1790 . La connaissance des stipulations maritimes est attribuée aux tribunaux de commerce [ 2 ] . Un certain désordre règne dans la codification du droit maritime puisque

wikipedia.org | 2019/10/20 4:56:23

1748 en France Imprimer cet article

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1748 en France Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Chronologie de la France ◄◄ 1744 1745 1746 1747 1748 1749 1750 1751 1752 ►► Chronologies Jacques Dumont - Allégorie en l’honneur de la

Histoire de la route en France au Moyen Âge Imprimer cet article

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L' histoire de la route en France au Moyen Âge rend compte de l'évolution du réseau routier français, des modes d’échanges et de déplacement, de l’administration, du financement et de la construction des routes entre l’an 1000 et l’an 1500. Elle fait suite à l' histoire de

Justice de paix en France Imprimer cet article

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Les justices de paix étaient des juridictions de proximité, mises en place en France en 1790 et supprimées en 1958 . Il y en avait alors une par canton  ; chacune était sous la responsabilité du juge de paix [ 1 ] . Sommaire 1 Historique, attributions 2 Titulaires 3 Notes

Ministère de l'Intérieur (France) Imprimer cet article

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de l'Intérieur est officiellement créé au moment de la Révolution française , le 7 août 1790 , quand François-Emmanuel Guignard de Saint-Priest , secrétaire d’État à la Maison du Roi , re

Histoire économique de la France de 1789 à 1815 Imprimer cet article

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L' histoire économique de la France de 1789 à 1815 est constituée par l'ensemble des faits qui marquèrent l' histoire économique de ce pays sous la Révolution , le Consulat et le Premier Empire [ note 1 ] . Sommaire 1 Situation économique de la France à la veille de la Révolution