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Wikipedia / 1790 en France / Wikipedia
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assemblées primaires et des assemblées administratives , ou loi des 22 décembre 1789 - janvier 1790 , relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives , est un décret de l' Assemblée nationale constituante adopté le 22 décembre 1789 . Il prévoi
opposition au pouvoir royal) jusqu'à Louis XIII, puis d'une monarchie absolue (Ancien régime, jusqu'en 1790 ) puis d'une monarchie constitutionnelle 1790 -1792 avec Louis XVI ; 1814-1830 avec la Restauration ; 1830-1848 avec Louis-Philippe I er ). Sommaire 1 Courants monarchistes
les édifices hébergeant les services des préfectures (ou administrations équivalentes) en France . Sommaire 1 Édifices actuels 1.1 Hôtels de préfecture 1.2 Préfectures maritimes 1.3 Préfectures de police 2 Anciens édifices 3 Annexes 3.1 Liens internes 3.2 Liens
Le dépôt légal en France est l’obligation légale faite aux producteurs et diffuseurs de documents de les déposer auprès des organismes dépositaires, qui sont tenus de les conserver et de les signaler. Sommaire 1 Historique 1.1 Ancien Régime 1.2 Depuis la Révolution
La Bibliothèque nationale de France (BnF), héritière lointaine de la librairie de Charles V , a connu une histoire riche et parfois mouvementée. Appelée librairie puis bibliothèque du roi sous l'Ancien Régime, elle devient bibliothèque de la Nation en 1790 , avant d'être qualifié
La politique linguistique de la France se réfère à diverses politiques menées par la France en matière linguistique. Depuis 1992, l’ article 2 de la Constitution définit le français comme langue de la République. Le développement de la langue française accompagne, depuis
En France , les juridictions de l’ ordre judiciaire sont notamment compétentes pour le droit pénal et pour régler les litiges entre particuliers. Elles peuvent intervenir : soit dans le domaine contentieux (litiges entre personnes), soit dans le domaine gracieux (lorsqu'il s'agit
services municipaux et le service qui les conserve et qui les communique au public. Sommaire 1 En France 2 Réglementation des archives communales en France 2.1 Cadre de classement des archives communales 2.1.1 Archives anciennes (antérieures à 1790 ) 2.1.2 Archives modernes
Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Les archives privées en France sont l'ensemble des archives produites par toute personne, physique ou morale n'étant pas assimilé service ou organisme public français , ou n'exerçant pas une mission de service public
wikipedia.org | 2019/11/29 13:28:52
attendues ? Comment ajouter mes sources ? Les unités de volontaires étrangers au service de la France sont des unités militaires à recrutement exogène ayant servi la France . Sommaire 1 Origines 1.1 Mercenaires 1.2 Volontaires 1.3 Conscrits 2 Moyen Âge et Renaissance