États généraux du royaume des Pays-Bas
Les États généraux du royaume des Pays Bas (en néerlandais , Staten-Generaal ) sont le Parlement bicaméral des Pays Bas depuis 1814 . Ils comprennent deux chambres. La Première Chambre ( Eerste Kamer ) est la chambre haute ou Sénat, élue tous les quatre ans par les membres
États généraux des Pays-Bas (dix-sept provinces)
Les États généraux des Pays Bas étaient une assemblée réunissant les représentants des États provinciaux des Pays Bas bourguignons , initialement convoquée par les ducs de Bourgogne , soit pour connaître l'opinion de ses sujets, soit pour consolider une décision, en particulier
Constitution du royaume des Pays-Bas
La Constitution du royaume des Pays Bas (en néerlandais , Grondwet van het Koninkrijk der Nederlanden ) est la constitution néerlandaise adoptée en 1815 et actuellement en vigueur, après plusieurs révisions. Sommaire 1 Histoire 2 Dispositions 2.1 Chapitres 3 Statut
États provinciaux (Pays-Bas)
) selon les recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir États provinciaux . Les États provinciaux ( néerlandais : Provinciale Staten ) sont la branche législative du gouvernement des provinces des Pays Bas . Les membres des États provinciaux
États généraux de 1468
améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Procès-verbal des états généraux de 1468. Paris, Archives nationales, AE/II/483 Du 6 au 14 avril 1468 eut lieu à Tours une réunion des états généraux du royaume de France, convoquée par
États généraux des Pays-Bas autrichiens
Les États généraux des Pays Bas autrichiens furent une assemblée représentative des différentes provinces des Pays Bas autrichiens (1713-1789). Historique [ modifier | modifier le code ] Ce sont les ducs de Bourgogne qui ont mis en place cette institution en 1464 à l'époque
États généraux (Pays-Bas)
Les États généraux est le nom porté par le parlement des différents Pays Bas à différentes périodes de son histoire . Sommaire 1 Dix-sept provinces 2 Pays Bas espagnols 3 Pays Bas autrichiens 4 Provinces-Unies 5 États généraux des Pays Bas du Sud 6 Royaume
États généraux des Pays-Bas du Sud
Les États généraux des Pays Bas du Sud sont le résultat d'une scission des États généraux des Pays Bas produite par la rupture résultant de la guerre opposant le pouvoir espagnol de Philippe II aux révoltés du nord et du sud. Il s'agit d'un parlement où siègent les représentant
États généraux de 1302-1303
Les États généraux de 1302-1303 se tinrent le 10 avril 1302 à la cathédrale Notre-Dame de Paris et au château du Louvre le 13 ou 23 juin 1303 . Il s'agit de la première réunion des états généraux du royaume de France, convoqués à la demande de Philippe IV le Bel pour
États généraux de 1357
Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . États généraux de 1357 : réunion des états généraux du royaume de France , à Paris , pendant la captivité du roi Jean II . L'assemblée fut convoqué
