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Résultats 1 - 10 sur un total 82 pour  Wikipedia / État civil / Wikipedia    (2014721 articles)

État civil indigène d'Algérie Imprimer cet article

Acte_naissance_1896

la forme Patronyme / Prénom ( isem ) / Filiation paternelle ( nasab ). L’instauration de l' état civil en Algérie est relativement ancienne en comparaison avec les pays voisins, la Tunisie ( décret beylical du 30 juin 1925) et le Maroc ( dahir du 8 mars 1950). Il été organis

État civil français en Algérie Imprimer cet article

Algerie_pionnier_josephine_cardon_1832

L' état civil français en Algérie est l'ensemble des registres d' état civil concernant les naissances, mariages et décès des habitants de l'Algérie pendant la période française ( 1830 - 1962 ). Sommaire 1 La création de l état civil en Algérie 2 Extension de l état

Service central d'état civil Imprimer cet article

Le Service central d état civil ( SCEC ) est un service du ministère français des Affaires étrangères , qui centralise l’ état civil des Français nés à l’étranger. Il est situé à Nantes au n o  11 rue de la Maison-Blanche dans le quartier de Breil - Barberie . Sommaire

wikipedia.org | 2019/8/2 10:38:38

État civil au Maroc Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . L' État civil au Maroc est, de nos jours, régi par la loi n o  37-99 relative à l' état civil , telle qu'adoptée par la Chambre des représentants et

wikipedia.org | 2019/9/3 22:33:58

Registres paroissiaux et d'état civil à Paris Imprimer cet article

Registre_des_bapt%C3%AAmes_%C3%A9glise_Saint-Gervais_de_Paris

Les registres paroissiaux et d état civil à Paris sont les documents qui contiennent les actes permettant d'établir la filiation des personnes nées, baptisées, mariées, décédées et inhumées à Paris , dans ses limites administratives qui ont évolué au cours du temps. La capitale

Histoire de l'état civil en France Imprimer cet article

L' histoire de l état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l' Église catholique , bien que celui-ci n'ait été véritablement institué qu'avec le décret du 20 septembre 1792 . Sommaire 1 Registres paroissiaux et états civils sous l'Ancien Régime 2 L état

wikipedia.org | 2019/9/20 18:50:16

Officier d'état civil en France Imprimer cet article

Mariage_10e_arrondissement_de_Paris

Un officier d’ état civil en France est la personne chargée de porter sur le registre d' état civil les événements prévus par la loi. Un rôle similaire a longtemps été tenu en Europe par les prêtres et les popes pour les registres de baptême catholiques ou orthodoxes.

État civil napoléonien en Italie Imprimer cet article

Acte_de_naissance_de_Joseph_Giuseppe_Verdi

L' état civil napoléonien en Italie (en italien stato civile napoleonico ) est l'ensemble des registres d' état civil établis en Italie du Nord et du centre par l'empereur Napoléon Bonaparte durant la période française pendant le Premier Empire ( 1804 - 1815 ). Sommaire 1

Instruction générale relative à l'état civil Imprimer cet article

Une instruction générale relative à l état civil est une instruction ministérielle du ministre français de la Justice qui tend à « regrouper en un seul document les dispositions législatives et règlementaires , circulaires et décisions jurisprudentielles relatives à l'

wikipedia.org | 2019/3/29 10:24:20

Actes d'état civil de la famille royale belge Imprimer cet article

Acte_de_naissance_du_Prince_Baudouin_(3_juin_1869)

Par ordre chronologique, les actes d état civil de la famille royale belge sont : Membre de la Famille Acte de Date Lieu Acte Lien Fondateurs de la Dynastie Royale Belge Léopold, Prince de Saxe-Cobourg-Saalfeld Prince de Saxe-Cobourg-Gotha (1826) Duc de Saxe futur Léopold