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Résultats 1 - 10 sur un total 54 pour  Wikipedia / Établissement public de coopération intercommunale / Wikipedia    (1995617 articles)

Établissement public de coopération intercommunale Imprimer cet article

Un établissement public de coopération intercommunale ( EPCI ) est une structure administrative française regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines de leurs compétences en commun. Il s'agit de la forme la plus aboutie d' intercommunalité . Les EPCI sont régis par les

wikipedia.org | 2019/3/15 5:07:55

Établissement public de coopération culturelle Imprimer cet article

En France , un établissement public de coopération culturelle (EPCC) est un établissement public constitué par une collectivité territoriale ou un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) pour gérer un service public culturel. Les activités de l'EPCC doivent

wikipedia.org | 2019/1/19 20:56:47

Commission départementale de coopération intercommunale Imprimer cet article

Une commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) est un organisme administratif français pouvant proposer un projet de recomposition de carte intercommunale , il a été créé par la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification

wikipedia.org | 2016/1/5 13:11:34

Communauté de communes de la Guenelle Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Ancienne communauté de communes de la Guenelle Administration Pays   France Région Champagne-Ardenne Département

wikipedia.org | 2019/3/25 5:30:58

Ouches Imprimer cet article

Restaurant_Troisgros_%C3%A0_Ouches

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ). Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade « Bon début » quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l

Communauté de communes des Lacs Médocains Imprimer cet article

Données en ligne modifier   La communauté de communes des Lacs Médocains est un ancien établissement public de co

wikipedia.org | 2019/2/8 12:38:24

Communauté de communes du Mont Morêt Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Mont Morêt Administration Pays   France Région Champagne-Ardenne Département Marne

wikipedia.org | 2019/2/8 16:51:06

Communauté de communes des Quatre Vallées (Marne) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Pour les articles homonymes, voir Communauté de communes des Quatre Vallées . Communauté de communes des Quatre Vallées

wikipedia.org | 2019/2/8 13:10:49

Liste des intercommunalités de la Marne Imprimer cet article

Au 1 er janvier 2018 , le département de la Marne compte 14  établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre dont le siège est dans le département (une communauté urbaine, 2 communautés d'agglomération et 11 communautés de communes). Par ailleurs 10

wikipedia.org | 2019/4/15 6:09:24

Communauté de communes de Vie-et-Boulogne Imprimer cet article

Chateau_de_Palluau_(Vend%C3%A9e)

La communauté de communes de Vie-et-Boulogne [ a ] , appelée couramment «  Vie-et-Boulogne  », est une intercommunalité à fiscalité propre française située dans le département de la Vendée et la région des Pays de la Loire . Créée le 1 er janvier 2017 , elle résulte de