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Résultats 1 - 10 sur un total 17 pour  Wikipedia / Établissement public de coopération intercommunale / Wikipedia    (2014721 articles)

Communauté de communes des Lacs Médocains Imprimer cet article

Données en ligne modifier   La communauté de communes des Lacs Médocains est un ancien établissement public de co

wikipedia.org | 2019/2/8 12:38:24

Communauté de communes de Vie-et-Boulogne Imprimer cet article

Chateau_de_Palluau_(Vend%C3%A9e)

la nouvelle intercommunalité autour de Challans . En conséquence, le schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée, proposé par le préfet en mars 2016 , suggère une fusion de ces structures sans la commune de Saint-Christophe-du-Ligneron [ 4 ] . La

Commission communale d'accessibilité Imprimer cet article

plus doivent ainsi créer une commission communale pour l’accessibilité, sauf si une commission intercommunale a déjà été créée. [ 1 ] . Sommaire 1 Objectifs de la Commission 2 Composition 3 Mode de fonctionnement 4 Commission intercommunale 5 Bibliographie 6 Voir

wikipedia.org | 2018/5/6 11:04:57

Syndicat intercommunal (France) Imprimer cet article

Un syndicat intercommunal est, en France , un établissement public de coopération intercommunale organisé en vue de coopérer sur des services d'intérêt intercommunal. Doté d'une structure propre gérée de façon indépendante il est régi par des règlements et lois qui en fixent

wikipedia.org | 2019/1/10 18:19:29

Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale Imprimer cet article

La loi n o  99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale , dite loi Chevènement , est une loi consacrée à l' intercommunalité en France . Elle a consacré le rôle des établissements publics de coopération intercommunale

wikipedia.org | 2019/5/22 21:37:50

Communauté de communes des Portes du Maine Imprimer cet article

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wikipedia.org | 2018/2/28 15:00:47

Vendée-Grand-Littoral Imprimer cet article

Groupe_de_Dolmens_de_Savatole,_pic-009

associer avec une communauté de communes voisine. En conséquence, le schéma départemental de coopération intercommunale de la Vendée, proposé par le préfet en mars 2016 , propose une fusion du Pays-Moutierrois avec le Talmondais [ 4 ] . La communauté de communes est créée par

Communauté de communes Touraine Vallée de l'Indre Imprimer cet article

Azay_le_rideau

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Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire Imprimer cet article

Langeais_-_Chateau_-_vu_des_jardins

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Communauté de communes du Mont Morêt Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Mont Morêt Administration Pays   France Région Champagne-Ardenne Département Marne

wikipedia.org | 2019/2/8 16:51:06