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Résultats 1 - 10 sur un total 220 pour  Wikipedia / Élections générales italiennes de 1953 elections / Wikipedia    (15651 articles)

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Titre 1 : déconcentration, décentralisation, centralisation : théorie générale de la décentralisation : Chapitre 1 : les raisons de la centralisation et les raisons de la décentralisation : - il s’agit de deux modalité d’organisation de l’état - on* oppose l’une a l’autre

Ville30/Analyse de cas : Graz et Strasbourg Imprimer cet article

Strasbourg_-_Stra%C3%9Fenbahn_-_Stadtumgestaltung

en 1988, avait fait de la zone 30 un élément clé de sa campagne électorale. À l'issue des élections , il devient Premier Adjoint au Maire et son parti représente la majorité au Conseil communal. Le maire SPÖ [2] Alfred Stingl affiche son soutien au projet de zone 30, laissant ainsi

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

engendrant ce cadre) Les entités décentralisées Liste des monarques britanniques Les élections Sections 1 Élections générales 2 Élections locales 3 Élections européennes 4 Électeurs Élections générales [ modifier | modifier le wikicode ]

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

Droit commercial/L'entreprise commerciale individuelle/Le commerçant Imprimer cet article

des intérêts généraux : interdiction et restriction et incompatibilité. les interdictions générales : le fondement c’est le défaut d’honorabilité qui conduit à exclure certaines personnes. art L. 47: l’assainissement des professions commerciale par la loi. elle contient toute

wikibooks.org | 2017/2/16 18:32:00

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Droit international public/L'État Imprimer cet article

L'État est le sujet originel du droit international. Le droit international s'est d'abord adressé à l'État. Le droit international définit les États, les conditions de leur existence et les éléments nécessaires à leur création. Sections 1 La définition de l'État 1.1

wikibooks.org | 2018/6/15 12:40:33

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

international : traités et coutumes. A. Une portée variable L’art 38 CIJ : parle de coutumes générales , internationales. Peut il y avoir des coutumes autre que générales  ? La coutume repose sur un besoin social de la communauté internationale donc on pense qu’il ne peut y

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25