-

Résultats 1 - 10 sur un total 523 pour  Wikipedia / Élections européennes de 2009 en Roumanie irlande / Wikipedia    (15651 articles)

Néerlandais/Guide de conversation/Les pays Imprimer cet article

Arabische Emiraten AF Afghanistan Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda Antigua en Barbuda AI Anguilla Anguilla AL Albanie Albanië AM Arménie Armenië AO Angola Angola AR Argentine Argentinië AS Samoa américaines Amerikaans

wikibooks.org | 2017/8/31 15:22:38

Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels Imprimer cet article

matériel qui est la pratique générale et celui psychologique donc l’état estime qu’il est en présence d’une obligation juridique. A. L’élément matériel : la répétition On doit avoir des agissements de l’état ou d’autres personnes qui doivent être répétés dans

wikibooks.org | 2018/6/15 20:07:25

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

experts confirment le rôle des émissions de gaz à effet de serre et la gravité des changements en cours. Le volume de 2007 établit un diagnostic alarmant des impacts du réchauffement climatique. D'après le GIEC, le réchauffement frappera toutes les régions du monde, mais prioritairement

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

L'économie de la téléphonie/Abonnement téléphonique Imprimer cet article

certaine limite. Sections 1 Coût abonnement téléphonique 2 Abonnement téléphonique en France 3 Notes et références 4 Voir aussi Coût abonnement téléphonique [ modifier | modifier le wikicode ] Il s'agit a priori d'informations données pour un mois, pour une ligne

wikibooks.org | 2018/6/18 16:01:14

Finnois/Introduction Imprimer cet article

La langue finnoise ( suomi ) ne fait pas partie des langues indo européennes tels que l'anglais, l'espagnol, le russe, le grec ni même le hindi ! C'est un membre de la famille finno-ougrienne, dont font partie l'estonien, le same (lapon), le carélien et le hongrois (NB : le hongrois est

wikibooks.org | 2015/7/18 12:12:53

Systèmes juridiques communautaires/Les principes généraux du droit communautaire Imprimer cet article

communautaire se trouve reticent à admettre la validité d’admettre l’ordre juridique national en PGD communautaires. Le principe de la réciprocité qui structure tout le droit international public. Mais dans l’ordre communautaire la CJCE ne veut pas en entendre parler. un tel principe

wikibooks.org | 2015/11/18 22:30:03

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

généraux. selon l’article 222 al 2: l’avocat général a pour rôle de présenter publiquement en toute impartialité et toute indépendance, des conclusions motivées sur les affaires qui conformément au statut de la CJCE requiert sont intervention. Cette disposition est modifié

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

les constitutions nationales ont des règles expliquant quel organe constitué qui est compétent en matière extérieure. Dans la communauté, on a deux institutions fondamentales : la commission et le conseil. Le Parlement européen aura un rôle subalterne. La commission négocie les

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Systèmes juridiques communautaires/Les actes internes de droit dérivé Imprimer cet article

entre la règle nationale et celle internationale même quand l’ état a ratifier la disposition en question. Le juge national ne connaît pas les règles des traités international. Il y a un moyen d’intégrer des dispositions du traité international dans le système national. Le législateu

wikibooks.org | 2015/11/18 20:35:40

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03