- Élections européennes de 1989 en Irl...
- Élections européennes de 1979 en Irl...
- Championnat de Malte de football 1970-...
- Association des régions frontalières...
- Élections européennes de 2004
- Championnat de Malte de football 1987-...
- Championnat de Malte de football 1989-...
- Championnat de Malte de football 1990-...
- Championnat de Malte de football 2000-...
- Championnat d'Allemagne de football 19...
Néerlandais/Guide de conversation/Les pays


Arabische Emiraten AF Afghanistan Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda Antigua en Barbuda AI Anguilla Anguilla AL Albanie Albanië AM Arménie Armenië AO Angola Angola AR Argentine Argentinië AS Samoa américaines Amerikaans
Droit international public/Les actes juridiques non conventionnels


matériel qui est la pratique générale et celui psychologique donc l’état estime qu’il est en présence d’une obligation juridique. A. L’élément matériel : la répétition On doit avoir des agissements de l’état ou d’autres personnes qui doivent être répétés dans
Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction


experts confirment le rôle des émissions de gaz à effet de serre et la gravité des changements en cours. Le volume de 2007 établit un diagnostic alarmant des impacts du réchauffement climatique. D'après le GIEC, le réchauffement frappera toutes les régions du monde, mais prioritairement
L'économie de la téléphonie/Abonnement téléphonique


certaine limite. Sections 1 Coût abonnement téléphonique 2 Abonnement téléphonique en France 3 Notes et références 4 Voir aussi Coût abonnement téléphonique [ modifier | modifier le wikicode ] Il s'agit a priori d'informations données pour un mois, pour une ligne
Finnois/Introduction


La langue finnoise ( suomi ) ne fait pas partie des langues indo européennes tels que l'anglais, l'espagnol, le russe, le grec ni même le hindi ! C'est un membre de la famille finno-ougrienne, dont font partie l'estonien, le same (lapon), le carélien et le hongrois (NB : le hongrois est
Systèmes juridiques communautaires/Les principes généraux du droit communautaire


communautaire se trouve reticent à admettre la validité d’admettre l’ordre juridique national en PGD communautaires. Le principe de la réciprocité qui structure tout le droit international public. Mais dans l’ordre communautaire la CJCE ne veut pas en entendre parler. un tel principe
Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit


généraux. selon l’article 222 al 2: l’avocat général a pour rôle de présenter publiquement en toute impartialité et toute indépendance, des conclusions motivées sur les affaires qui conformément au statut de la CJCE requiert sont intervention. Cette disposition est modifié
Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures


les constitutions nationales ont des règles expliquant quel organe constitué qui est compétent en matière extérieure. Dans la communauté, on a deux institutions fondamentales : la commission et le conseil. Le Parlement européen aura un rôle subalterne. La commission négocie les
Systèmes juridiques communautaires/Les actes internes de droit dérivé


entre la règle nationale et celle internationale même quand l’ état a ratifier la disposition en question. Le juge national ne connaît pas les règles des traités international. Il y a un moyen d’intégrer des dispositions du traité international dans le système national. Le législateu
Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités


Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation