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Résultats 1 - 10 sur un total 639 pour  Wikipedia / Élections européennes de 2004 en Slovénie / Wikipedia    (15651 articles)

Monétique/Le SEPA Imprimer cet article

Le SEPA (Single Euro Payment Area ou espace unique de paiement en euros) Refonte de la monétique européenne. Sections 1 Rappel sur la zone Euro 1.1 Critère de convergence 1.2 Élargissement de la zone euro 2 Détails concernant le SEPA 3 Les trois piliers du SEPA 4

wikibooks.org | 2016/2/4 10:09:01

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutifs signé à Bruxelles, les 3 commissions sont fusionnées en une seule unique. Les dernières dispositions fixent le statut de la nouvelle composition

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Ville30/La pétition, action populaire et concrète Imprimer cet article

sous cette forme qu'avec un référendum, car contrairement à ce dernier, la pétition ne met pas en évidence le taux de mécontentements. Il est également important de tenir compte des autres objectifs : Agir sur les décisions politiques. Ce n'est évidemment pas facile, mais envoyer

wikibooks.org | 2018/6/6 22:40:48

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

Cette page est considérée comme une ébauche à compléter . Si vous possédez quelques connaissances sur le sujet, vous pouvez les partager en éditant dès à présent cette page en cliquant sur le lien «  modifier  » ). Ressources suggérées : Aucune (vous pouvez indiquer les

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

L'Administration d’Etat Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Le pouvoir politique en France sous la Ve République est un pouvoir bicéphale, aussi bien le Président de la République que le Premier Ministre à la tête du gouvernement possèdent des compétences étendues mais spécifiques. Un pouvoir fort [ modifier | modifier le wikicode ] Exemple

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

Une grève des mineurs est à l’origine d’une loi du 27.12.1892 et a prévula possibilité en cas de conflits entre employeurs et salariés de mettre en place une procédure de conciliation impliquant des délégués élus et l’employeur sous la présidence d’un juge de paix. en

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

gouvernement et ou du chef de l’état - la centralisation : extrêmement difficile a mettre en ouvre dans un grand état ; il est impossible a quelque personne de prendre toutes les décisions qui intéresse la totalité des habitant de l’état - pour palier a ces difficultés : dcentralisation

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

Il faut mettre en place une protection internationale des individus. cela permet d’avoir un socle de base pour tout les individus. ce système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

les constitutions nationales ont des règles expliquant quel organe constitué qui est compétent en matière extérieure. Dans la communauté, on a deux institutions fondamentales : la commission et le conseil. Le Parlement européen aura un rôle subalterne. La commission négocie les

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59