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Résultats 1 - 10 sur un total 617 pour  Wikipedia / Élections européennes de 2004 au Royaume-Uni irlande / Wikipedia    (15651 articles)

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

président de la commission). Pour comprendre l'institution il faut l'appréhender dans la dynamique au sein de l'Europe. De quelle mesure et ressource politique dispose la commission et quels sont les limites de l'autonomie d'action de cette commission ? Les ressources politiques de la

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

engendrant ce cadre) Les entités décentralisées Liste des monarques britanniques Les élections Sections 1 Élections générales 2 Élections locales 3 Élections européennes 4 Électeurs Élections générales [ modifier | modifier le wikicode ] Les

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

Monétique/Le SEPA Imprimer cet article

adopter l'euro dès que le pays respecte les critères. Ceci ne concerne pas le Danemark et le Royaume Uni qui ont des clauses particulières. De fait la Suède se place volontairement dans une situation technique qui l'empêche de passer à l'euro alors que ce pays pourrait entrer dans la

wikibooks.org | 2016/2/4 10:09:01

Systèmes juridiques communautaires/Les actes internes de droit dérivé Imprimer cet article

ratifié le traité international. Le juge national peut écarter la règle juridique nationale au profit de la disposition internationale. Des difficultés dans les états monistes. La disposition à vocation à s’intégrer dans l’ordre juridique national avec un statut supérieur

wikibooks.org | 2015/11/18 20:35:40

Code de la route/Introduction historique Imprimer cet article

Passage_pi%C3%A9ton

législation française comporte alors également des spécificités spécifiques à la Tunisie [7] . Au début du XX e  siècle , les quatre premiers panneaux en France ont été plantés sur la route entre Paris et Trouville-sur-Mer , lieu de villégiature balnéaire en Normandie . Ces

Systèmes juridiques communautaires/Les principes généraux du droit communautaire Imprimer cet article

fondamentaux ne se limitent pas à la torture et les mauvais traitements. Un autre droit: le droit au respect des biens, la CJCE droit peut faire l’objet de violations de la part des institutions communautaires. Elle peut infliger des amendes à l’encontre de personnes physique ou morale

wikibooks.org | 2015/11/18 22:30:03

L'économie de la téléphonie/Abonnement téléphonique Imprimer cet article

téléphonique résidentiel hors-taxes, en Europe , en 2003 Pays Prix de l'abonnement mensuel en 2003 Irlande 18,59 € Luxembourg 16,00 € Pays-Bas 14,94 € Belgique 13,63 € Allemagne 13,50 € Autriche 13,31 € Danemark 12,81 € Portugal 12

wikibooks.org | 2018/6/18 16:01:14

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

On présuppose que la communauté a cette compétence. Le TCE comporte un article qui au fur et à mesure des révisions est devenu le plus long : article 300. Quelles institutions peuvent conclure les accords internationaux ? Ici ; les institutions communautaires intervenant ne sont

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Systèmes juridiques communautaires/Le juge communautaire proprement dit Imprimer cet article

impartialité et toute indépendance, des conclusions motivées sur les affaires qui conformément au statut de la CJCE requiert sont intervention. Cette disposition est modifiée par le traité de Nice. Les affaires sont distribuées aux avocats généraux par un autre avocat général él

wikibooks.org | 2015/11/18 20:29:22