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Résultats 1 - 10 sur un total 496 pour  Wikipedia / Élections européennes de 2004 au Danemark deputes / Wikipedia    (15651 articles)

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

président de la commission). Pour comprendre l'institution il faut l'appréhender dans la dynamique au sein de l'Europe. De quelle mesure et ressource politique dispose la commission et quels sont les limites de l'autonomie d'action de cette commission ? Les ressources politiques de la

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

délégués syndicaux qui sont les représentants des syndicats qui ont une action syndicale et qui au sens strict ne peuvent être qualifiés de représentants du personnel dans l’entreprise même s’ils défendent les intérêts des salariés. Il existe deux catégories de délégus

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Wikilivres:Le Bistro/2006 Imprimer cet article

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ajouter un message. Les archives du bistro recensent les anciennes discussions. 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017 Requête aux : • Contributeurs (utilisateurs confirmés) • Bots • Modificateurs de filtre

Ville30/Analyse de cas : Graz et Strasbourg Imprimer cet article

Strasbourg_-_Stra%C3%9Fenbahn_-_Stadtumgestaltung

Deux villes européennes de tailles similaires (entre 250 000 et 270 000 habitants) ont fait le pari d'une politique modérant la vitesse du trafic. Graz (sud-est de l'Autriche) a su rendre cette mesure populaire aux yeux de ses habitants et de ses visiteurs qui reconnaissent y gagner aujourd

L'Administration d’Etat Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux assemblées, publiées au Journal officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

droits et obligations entre états (convention de bon voisinage entre états). - La soumission au droit international de l’acte. Il bénéficie d’un régime juridique particulier déterminé par les règles de droit international. Le juge international est parfois confronté a différentes

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

auquel on a déléguer des compétences - c’est Bonaparte qui a entamer la décentralisation au sens où non l’entendons - alors même que les régions étaient centralisé ; il va déléguer de grandes compétences aux institutions déconcentré comme le préfet - la déconcentration

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

système de protection internationale repose sur des dispositions dans un certain nombre de traités. au delà des obligations les règles impératives concernent avant tout l’individu contre la torture, l’apartheid. Sections 1 section 1: le système international de protection

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Droit du travail/La négociation collective Imprimer cet article

dernières années et en particulier des dispositions relatives aux processus de négociation de lois de 2004 . La convention collective est un accord conclu entre un employeur ou un groupement d’employeurs et une ou plusieurs organisations syndicales représentatives de salariés en vue

wikibooks.org | 2011/8/17 4:38:40

Droit administratif/La jurisprudence/Nicolo Imprimer cet article

modifier ] Les faits A l’occasion d’une protestation dirigée contre les résultats des élections européennes de juin 1989, M. Nicolo contestait la compatibilité de la loi du 7 juillet 1977 relative à l’élection des représentants de la France à l’Assemblée des communauté

wikibooks.org | 2011/8/16 1:13:04