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Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

contact économique et social enfin elles proviennent d'une demande expresse d'autres institutions européennes ou d'opérateurs économiques. Politique de la commission, l'initiative générale de la communauté [ modifier | modifier le wikicode ] On l'appréhende à travers les travaux

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Droit international public/Les personnes physiques Imprimer cet article

les premiers bénéficiaires ayant une protection étaient les représentants des états. (du aux fonctions auxquelles ils étaient investis). au Moyen âge, le système des capitulations dans le proche orient pour attirer des commerçants des pays européens. on appelait cela “comptoirs

wikibooks.org | 2018/6/15 13:41:17

Ville30/Analyse de cas : Graz et Strasbourg Imprimer cet article

Strasbourg_-_Stra%C3%9Fenbahn_-_Stadtumgestaltung

Deux villes européennes de tailles similaires (entre 250 000 et 270 000 habitants) ont fait le pari d'une politique modérant la vitesse du trafic. Graz (sud-est de l'Autriche) a su rendre cette mesure populaire aux yeux de ses habitants et de ses visiteurs qui reconnaissent y gagner aujourd

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

engendrant ce cadre) Les entités décentralisées Liste des monarques britanniques Les élections Sections 1 Élections générales 2 Élections locales 3 Élections européennes 4 Électeurs Élections générales [ modifier | modifier le wikicode ] Les

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

Ville30/La pétition, action populaire et concrète Imprimer cet article

exemple) ou des citoyens (célébrités, etc) En novembre 2012, un réseau d'associations européennes mobilisée par cette thématique lance une pétition ICE [1] intitulée « 30km/h – redonnons vie à nos rues » demandant au Parlement européen d'adopter une directive favorisant

wikibooks.org | 2018/6/6 22:40:48

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

justice élargi 1.1.4 la représentativité 1.1.4.1 Les prérogatives exclusives reconnues aux syndicats représentatifs 1.1.4.2 la représentativité irréfragablement reconnues au 5 centrales syndicales historiques 1.1.4.3 la représentativité à prouver des autres syndicats

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Droit international public/Les actes juridiques conventionnels Imprimer cet article

habilitation générale pour le chef de l’exécutif, le chef du gouvernement et le ministre aux affaires étrangères. Ils sont habilités par le droit international à négocier. A côté on a les plénipotentiaires : des diplomates qui reçoivent des pleins pouvoirs de l’exécutif

wikibooks.org | 2018/6/15 17:41:46

Ville30/Opinion publique : du bon usage du processus démocratique Imprimer cet article

le projet est encore peu avancé, reflètent un sentiment défavorable des citoyens par rapport aux zones 30. Ainsi, le 16 mars 1999, l'Association suisse Transports et Environnement (ATE) dépose l'Initiative populaire [1] « Pour plus de sécurité à l'intérieur des localités grâce

wikibooks.org | 2016/4/25 11:22:20

L'agence spatiale européenne et l'indépendance de l'Europe/Ariane 5, l'accès européen à l'espace Imprimer cet article

Asterix_Musee_du_Bourget_P1020341

satellite de télévision, Symphonie. Devant l'absence de lanceur européen, une requête est faite aux Américains pour tenter d'acheter un lanceur. La réponse de cette requête est navrante: pas de geste commercial, coûts de lancement au maximum connu, et surtout : le satellite doit êtr