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Résultats 1 - 10 sur un total 560 pour  Wikipedia / Élections européennes de 1984 au Luxembourg / Wikipedia    (15651 articles)

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

président de la commission). Pour comprendre l'institution il faut l'appréhender dans la dynamique au sein de l'Europe. De quelle mesure et ressource politique dispose la commission et quels sont les limites de l'autonomie d'action de cette commission ? Les ressources politiques de la

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

Monétique/Le SEPA Imprimer cet article

de passer à l'euro alors que ce pays pourrait entrer dans la zone Euro. Cette situation est du au résultat du référendum du 14 septembre 2003, le refus de la population de passer à l'euro. En principe, il n'est pas prévu de nouveau référendum avant 2013 dans ce pays. Élargissement

wikibooks.org | 2016/2/4 10:09:01

Système politique du Royaume-Uni/Les élections Imprimer cet article

engendrant ce cadre) Les entités décentralisées Liste des monarques britanniques Les élections Sections 1 Élections générales 2 Élections locales 3 Élections européennes 4 Électeurs Élections générales [ modifier | modifier le wikicode ] Les

wikibooks.org | 2015/11/18 13:52:15

Systèmes juridiques communautaires/Les principes généraux du droit communautaire Imprimer cet article

fondamentaux ne se limitent pas à la torture et les mauvais traitements. Un autre droit: le droit au respect des biens, la CJCE droit peut faire l’objet de violations de la part des institutions communautaires. Elle peut infliger des amendes à l’encontre de personnes physique ou morale

wikibooks.org | 2015/11/18 22:30:03

Affaire Priore/Le Comité de soutien Imprimer cet article

caution. Si vous souhaitez participer, il vous est recommandé de consulter sa page de discussion au préalable, où des informations peuvent être données sur l'avancement des travaux. Le Comité de Soutien de la découverte d'Antoine Priore de Gujan-Mestras Sommaire du livre

wikibooks.org | 2019/10/22 20:33:27

Systèmes juridiques communautaires/Les compétences directement prévues par les traités Imprimer cet article

Le TCE et traité EURATUM sont analogues et parfois ont des différences. 3 grands groupes de compétence : - En matière contentieuse - En matière préjudicielle - En matière consultative Sections 1 Les compétences de la CJCE en matière contentieuse 1.1 Le recours en annulation

wikibooks.org | 2015/11/18 21:00:03

Code de la route/Introduction historique Imprimer cet article

Passage_pi%C3%A9ton

législation française comporte alors également des spécificités spécifiques à la Tunisie [7] . Au début du XX e  siècle , les quatre premiers panneaux en France ont été plantés sur la route entre Paris et Trouville-sur-Mer , lieu de villégiature balnéaire en Normandie . Ces

Systèmes juridiques communautaires/Les actes de droit dérivé résultant des relations extérieures Imprimer cet article

On présuppose que la communauté a cette compétence. Le TCE comporte un article qui au fur et à mesure des révisions est devenu le plus long : article 300. Quelles institutions peuvent conclure les accords internationaux ? Ici ; les institutions communautaires intervenant ne sont

wikibooks.org | 2015/11/18 20:32:59

Photographie/Distinctions/Prix photographiques Imprimer cet article

Un wikilivre pour ceux qui veulent apprendre la photographie de façon méthodique et approfondie. Enrichissez-le en mettant votre propre savoir à la disposition de tous. Si vous ne savez pas où intervenir, utilisez cette page . Voyez aussi le «  livre d'or  ». Aujourd'hui 10/12/2018

wikibooks.org | 2018/12/10 21:10:39

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

déforestation. On dispose aujourd'hui de preuves plus grandes que le réchauffement constaté au cours des cinquante dernières années est attribuable aux activités humaines. Les émissions de gaz à effet de serre et d'aérosols dues aux activités humaines continuent d'altérer l'atmosphèr

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12